Mentions légales

Propriétaire

MOUNIER ISABELLE PHOTOGRAPHE D’ART
45 RUE JULES FERRY, 43120 LA CHAPELLE-D’AUREC
SIRET : 93167204200013
TVA : FR35931672042

Directeur de publication

Isabelle Mounier

Hébergement, conception et développement du site web

Hello Code
2 rue Général Foy
42000 Saint-Étienne
hellocode.fr

Droits d’auteur

La totalité des éléments du site isabellem-photographe.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société MOUNIER ISABELLE PHOTOGRAPHE D’ART ou de ses partenaires.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues au Code de la propriété intellectuelle.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site isabellem-photographe.com sont interdites en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright MOUNIER ISABELLE PHOTOGRAPHE D’ART, tous droits réservés ».

Marques

Les marques et logos contenus dans le site isabellem-photographe.com sont déposés par MOUNIER ISABELLE PHOTOGRAPHE D’ART ou éventuellement par un de ses partenaires.

A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues au Code de la propriété intellectuelle.